Guy Vella

De: Vella (Guy)
conseiller général d'Eure-et-Loir, maire de La Bazoche-Gouët. Chevalier du 7 octobre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-10-07"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Vella (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vella (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348986(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vella (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Eure-et-Loir
Titulaire
Remplace:M. Gillot (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879(source JORF)
nomination
27 Juin 199227/06/1992